CONSEIL MUNICIPAL DU
25 FEVRIER 2015
L’an deux mil quinze le vingt cinq février à 20 h 30 le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monnier Jean, MAIRE de la Commune d’UZER.
PRESENTS :
Messieurs MONNIER, AUBERT, GERMAIN,GOUARD, PERRIER, BONNAUD, Mesdames GAUBERT , BRUGERE ,
MR LECOSSOIS donne procuration à MR GOUARD
MME BERARD donne procuration à MR GERMAIN Gérard
Absente : MME WENGER.
Secrétaire de séance : MR GERMAIN
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30
ORDRE DU JOUR :
I-VALIDATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/10/2014
Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante d’approuver le compte rendu du 15 janvier 2015.
Vote pour : à l’unanimité
II-TRAVAUX DE VOIRIE ET MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION
MR Le Maire propose au Conseil Municipal de faire le point sur la mise en place d’une signalisation adaptée à l’ensemble de la voirie communale et donne la parole à MRS AUBERT et PERRIER qui se sont chargés d’effectuer l’inventaire des panneaux signalétiques existants .
Mr AUBERT informe l’assemblée que certains panneaux seront récupérés et d’autres devront être achetés. Un devis a été demandé au Syndicat de Voirie pour l’achat d’environ 20 panneaux
MR PERRIER explique que les travaux nécessaires à leur mise en place seront effectués en partie par le Syndicat de Voirie mais aussi par l’employé communal.
Un arrêté municipal sera ensuite pris afin de fixer une réglementation de limitation de vitesse à 30km/h sur toutes les voies communales. Cet arrêté annulera et remplacera tous les arrêtes pris précédemment.
Mr Le Maire rappelle que la mise en place de barrières et de plots lumineux est toujours d’actualité.
Les travaux du Berjoux (réfection de la voirie et aménagement de trottoirs ) ont fait l’objet d’une demande de subvention DETR. Le dossier est en cours et l’attribution d’une subvention de 19 000€ sera en principe accordée.
Une réunion avec les riverains sera programmée pour présenter la nature des travaux. L’opération sera engagée après le vote du budget.
III INTERVENTION D’EPORA (Etablissement Public Foncier Ouest Rhône Alpes) POUR ETUDE DU PROJET DE LA SALLE POLYVALENTE.
Monsieur le Maire rappelle que lors du dernier Conseil Municipal le projet d’une nouvelle salle polyvalente était envisagé.
Ce projet pourrait s’étendre sur 3 ans :
- une année pour réfléchir
- une année pour élaborer le projet
- une année pour sa réalisation.
EPORA pourrait intervenir pour l’acquisition des terrains, les remettre en état et les rétrocéder à un bailleur social pour en faire des logements.
Une réunion avec EPORA, Mr le MAIRE , MR AUBERT et MR PERRIER a eu lieu afin de définir les orientations de ce projet ; le chargé de missions d’EPORA viendra présenter son éventuelle intervention et les modalités au Conseil Municipal du mois d’avril.
IV FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE
Cantine : MR Le Maire rappelle à l’assemblée qu’une réunion avec API(restaurateur scolaire) a eu lieu pour revoir les menus.
MME BRUGERE souligne que les demandes ont été prises en compte ; comme convenu, la commune d’Uzer interviendra en amont dans l’élaboration des menus.
Bus scolaire : aucune remarque à signaler.
L’enseignant a informé MR AUBERT que les bordures dans la cour sont dangereuses ; elles seront changées par l’agent communal.
V SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS UZEROISES.
Monsieur le Maire rappelle que chaque année la commune intervient dans le versement de subventions aux associations de la commune pour leur permettre de les aider dans leur fonctionnement. Mr Le MAIRE demande l’avis au Conseil Municipal de réfléchir sur l’attribution des montants qui seront versés pour l’année 2015. ; il rappelle qu’afin qu’une demande soit prise en compte il faut que l’association en effectue la demande, réponde à un intérêt collectif et fournisse un bilan comptable.
MME GAUBERT signale que cette année une nouvelle association s’est implantée sur la commune : ASSOCIATION AUTOPIA (garage solidaire).
VI DEMANDES DE SUBVENTIONS DIVERSES
MR Le Maire rappelle les demandes dont la commune est saisie (les restos du cœur, le don du sang, Téléthon…..)Une réflexion est demandée pour l’attribution d’une éventuelle subvention qui sera proposée au vote du budget.
VII COMPTE RENDU DES DELEGUES DANS LES DIFFERENTES COMMISSIONS ET COMPTE RENDU DES REUNIONS DES DIVERSES COMMISSIONS.
MR PERRIER donne le compte rendu de la commission du SEBA . Un inventaire des bouches à clé a été effectué sur la commune Certaines, plus aux normes seront changées.
MR AUBERT rappelle qu’une commission extraordinaire a eu lieu suite à certaines incivilités. Un arrêté municipal sera pris pour la réglementation du stationnement, déjections des chiens sur la voie publique, réglementation pour la collecte des ordures ménagères.
MR Le MAIRE informe l’assemblée qu’auparavant les communes bénéficiaient des services de l’Etat (ATESAT) dans l’intervention en matière d’habitat, de voirie et d’aménagement .Cette aide ne pouvant plus être attribuée,
le Conseil Général met en place un service de substitution à l’ATESAT . Pour les communes adhérentes au SIVTA, c’est le Syndicat qui effectuera cette prestation.
Mr Le Maire rappelle que le Syndicat de Voirie est en train de modifier ses statuts .
VIII ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE POUR LES ELECTIONS DEPARTEMENTALES.
Les prochaines élections départementales auront lieu les 22 et 29 mars 2015.
Mr Le Maire rappelle que le bureau doit être tenu de 8h00 à 18h00. Un planning a été établi.
IX INFOS DIVERSES
· La signature du compromis de vente pour l’achat des terrains CANE/ SEVENIER est fixée au 10 mars.
· MR AUBERT informe l’assemblée que les détecteurs de fumées ont été achetés et tous les bâtiments communaux seront équipés.
· Mme GAUBERT informe le conseil que le site internet de la commune est en cours d’élaboration.
· MR GOUARD souligne que la prochaine session de secourisme a lieu le 12 mars.
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au mercredi 25 mars à 20h30
Après un tour de table la séance est levée à 23h30.