Arrêté Municipal n° 63 - arrêté permanent de circulation SDE 07, pour l'année 2025.
Arrêté Municipal n° 60 autorisant l'utilisation du parking des commerces pour le Téléthon.
Samedi 30 novembre 2024, de 8 h 00 à 12 h 00.
Arrêté de police de circulation n° 61.
Mise en place de feux tricolores impasse de la Faysse, pour les travaux de déploiement de la fibre.
Arrêté Municipal n° 59 - Cérémonie du 11 novembre 2024.
Arrêté Municipal de voirie à l'intérieur du périmètre de la commune, n° 58.
Arrêté Municipal n° 57 - Autorisation de travaux SPIE.
Circulation alternée sur la RD 104 du 28 au 30 octobre 2024.
Arrêté Municipal n° 56 - Autorisant l'utilisation du parking des commerces pour la vente de brioches.
Autorisation d'utilisation du parking des commerces les 18, 19 et 20 octobre 2024 de 7 h 30 à 12 h 00.
Arrêté Municipal n° 55 - Création d'un arrêt de car "Ranc de Guilhaumet".
Création arrêt de car à compter de lundi 4 novembre 2024.
Arrêté Municipal n° 53 - Autorisation de voirie.
Entreprise AXIONE et/ou sous-traitants
Arrêté Municipal n° 52 portant interdiction de dépôts sauvages de déchets et d'ordures.
Arrêté Municipal n° 47 - Autorisation de travaux d'élagage.
Arrêté Municipal n° 46 - Autorisation de travaux SEBA.
Arrêté Municipal n° 46 - Autorisation exceptionnelle d'utilisation de la salle polyvalente.
Arrêté Municipal n° 45 - Autorisation de travaux SEBA.
Impasse des Auches barrée du 2 au 6 septembre 2024.
Arrêté Municipal n° 27 - Arrêté de circulation route du Berjoux.
Arrêté Municipal n° 35 portant interdiction de stationner
Interdiction de stationner sur le parking des commerces le 23 juin 2024 de 14 h à 23 h
Arrêté n° 33 temporaire simple de police de circulation (dérogation à une limite de tonnage)
Dérogation pour la matinée du mercredi 5 juin 2024.
Arrêté Municipal n° 21, circulation alternée route du Berjoux.
Circulation alternée route du Berjoux, les 16 et 17 avril 2024 de 8 h 00 à 18 h 00.
Arrêté Municipal n° 18, portant interdiction de stationner place de l'Eglise.
Stationnement interdit place de l'Eglise mercredi 10 et jeudi 11 avril 2024 de 8 h 00 à 18 h 00.
Arrêté Municipal n° 17, circulation alternée route du Berjoux.
Circulation alternée route du Berjoux, mercredi 10 et jeudi 11 avril 2024 de 8 h 00 à 18 h 00.
Arrêté Municipal n° 16, portant interdiction de stationnement place de la Mairie.
Interdiction de stationnement place de la Mairie mardi 9 avril 2024 de 8 h 00 à 18 h 00.
Arrêté Municipal n° 14, arrêté de circulation.
Circulation alternée par feux tricolores mercredi 3 avril 2024.
Arrêté Municipal n° 13, portant autorisation de travaux et interdiction de circulation ruelle de l'Eglise.
Autorisation valable du 2 avril 8 h 00 au 3 mai 2024 18 h 00.
Arrêté Municipal n° 5, route du Berjoux barrée.
Route du Berjoux barrée du 28 au 29 février 2024
Arrêté Municipal n° 36, circulation alternée route départementale.
Circulation alternée en journée sur la RD 104, du 4 au 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 35, route du Berjoux barrée.
Route du Berjoux barrée mardi 5 décembre 2023 de 8 h 30 à 12 h 00
Arrêté Municipal n° 33, circulation alternée route de Morte Mérie du 15 novembre au 15 décembre 2023.
Circulation alternée route de Morte Mérie du 15 novembre au 15 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 20, Instauration d'une interdiction de tourner à gauche de la route du Berjoux (VC N° 5) sur la RD 104 et interdiction de tourner à droite dans le sens RD 104 sur la route du Berjoux (VC N° 5).
Arrêté Municipal de voirie à l'intérieur du périmètre de la commune, n° 34.
Arrêté Municipal n° 33, travaux sur la voie verte.
Arrêté Municipal n° 31, circulation alternée route du Berjoux.
Arrêté Municipal n° 28, sortie de véhicules de chantier sur la RD 104.
Arrêté Municipal n° 27, circulation alternée pour travaux de branche-ment électrique.
Arrêté Municipal n° 25, interdiction de stationner sur la place de la Mairie.
Arrêté Municipal n° 24, circulation alternée, prolongation (confection d'une tranchée pour alimentation électrique lotissement Ranc de Guilhaumet).
Arrêté Municipal n° 21, prolongation de l'Arrêté Municipal n° 17 - Circulation alternée (confection d'une tranchée pour alimentation électrique lotissement Ranc de Guilhaumet).
Arrêté Municipal n° 14, Travaux de réfection d'eau potable quartier la Bastide.
Arrêté Municipal permanent n° 46 : règlementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune.
Arrêté Municipal n° 44 : utilisation du parking des commerces pour le Téléthon.
Arrêté Municipal n° 30 : route barrée place du Château et impasse du Porche.
Arrêté Municipal n° 25 : Création de ralentisseurs route de Volpillières.
Arrêté Municipal n° 21 : Cérémonie du 8 mai 2022.
Arrêté Municipal n° 18 : Circulation alternée route départementale 104, lundi 4 avril 2022.
Arrêté Municipal n° 17 : Circulation alternée impasse de Boude du mardi 29 mars au vendredi 10 avril 2022.
Arrêté Municipal n° 16 : Autorisation de stationner sur l'espace public du 14 au 25 mars 2022.
Arrêté Municipal n° 12 : Circulation alternée RD 104 du jeudi 3 mars au mardi 8 mars 2022.
Arrêté Municipal n° 11 : Circulation alternée route des Plantades du lundi 7 mars au mercredi 16 mars 2022.
Arrêté Municipal n° 32 : SEBA travaux sur RD 104 Ranc de Guilhaumet ; circulation alternée du 29 novembre au 10 décembre 2021.
Arrêté Municipal n° 29 : Règlementation de la circulation.
Arrêté Municipal n° 25 : Circulation alternée route du Berjoux, du lundi 15 novembre 2021 au vendredi 14 janvier 2022.
Arrêté Municipal n° 24 portant interdiction provisoire de déposer les déchets.
Arrêté Municipal n° 23 : Passage avec engins de terrassement et camions en bordure de la RD 104.
Arrêté Municipal n° 22 : Suppression des emplacements de stationner.
Arrêté Municipal n° 17 : Circulation alternée sur la RD 104 en agglomération du 8 au 16 juillet 2021.
Arrêté Municipal n° 6 : Circulation interdite entre la place du Château et la ruelle de la Lande.
Arrêté Municipal n° 5 portant autorisation d'effectuer un branchement électrique individuel.
Arrêté Municipal n° 3 portant permis de stationnement (mise en place d'un échafaudage et d'une grue).
Procès-verbal provisoire : Déclaration de parcelles en état d'abandon manifeste.
Arrêté Municipal n° 17/2020 - Elagage des arbres et des plantations.
Arrêté pour la règlementation de l'utilisation des terrains communaux cadastrés A 351, A 361, A 1047
Arrêté de circulation pour les poids lourds sur la commune
Arrêté Municipal limitation de vitesse du 26 mai 2016
Arrêté municipal activités bruyantes du 31 mars 2014